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1 – Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.prisme-ge.fr édité par :

Dénomination sociale : PRISME Géomètres Experts
Directeur(s) de la publication : Monsieur Antoine VINCENEUX, Géomètre-Expert, MM et CR
Siège social : 2 RUE de la GARENNE – 44120 VERTOU
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tél. 10 07
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.

3 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation de l’activité de la société PRISME. La présentation de l’activité reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de commande(s).

4 – Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par PRISME, elles seront analysées et transmises aux services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : PRISME – 2 RUE de la GARENNE – 44120 VERTOU

5 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de PRISME ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur. La conception graphique et le développement de ce site a été confiée à Doowup Expertise Digitale.

7 – Coordonnées complètes

PRISME – 2 RUE de la GARENNE – 44120 VERTOU
SELARL au capital de 300 000 € – inscrite sous le numéro 452509672 au RCS de NANTES
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60452509672
Membre de l’Ordre des Géomètres-Experts n° d’inscription de la structure : 2004C200004
Téléphone : 02 40 34 45 29
E-mail : contact@prisme-ge.fr
SIRET (siège) : 45250967200013